Le CAUE VAR s'est assuré les conseils de professionnels afin de pouvoir tous les mois vous proposer une veille juridique sur les thématiques de l'Architecture, l'Urbanisme et l'Environnement.
À NE PAS MANQUER CE MOIS-CI …
ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION
•Marchés privés de travaux à prix forfaitaire et répartition des surcoûts consécutifs à la crise sanitaire - Page 2
AMÉNAGEMENT ET FONCIER
•Aménagement commercial : les dispositions du nouvel article L. 752-6 du Code de commerce relatives aux autorisations d’exploitation commerciales sont conformes à la Constitution - Page 7
URBANISME
•L’évolution du PLU fait obstacle à la prorogation d’un certificat d’urbanisme informatif - Page 8
CONTRATS PUBLICS
•Marchés publics de travaux : Comment organiser la reprise des chantiers pendant et à l’issue de l’état d’urgence sanitaire - Page 17
• Le candidat dont l’offre est irrégulière peut contester une autre offre en référé contractuel - Page 23
DROIT ADMINISTRATIF
•Domanialité : le Gouvernement précise les règles applicables aux autorisations d’occupation temporaire pour les Z.M.E.L - Page 29
•Un Guide des bonnes pratiques publié par un Ministère et le recours devant le juge : l’occasion manquée d’éclaircissement - Page 30
CONTENTIEUX
•L’intérêt à agir des riverains contre une décision de refus de transférer une voie privée dans le domaine public communal entérinée par le Conseil d’Etat - Page 34
Ce livre s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à l'architecture, et plus particulièrement à ceux qui aiment dessiner, griffonner et sont fascinés par les constructions qui nous entourent? Vous y trouverez de nombreux exercices, des plus amusants aux plus classiques, des plus instructifs aux plus inspirants.
Jean Marc Fichaux est un photographe professionnel qui a exercé son regard aux 4 coins de France. Plus de 20 ans sur les routes du Massif des Maures et des milliers de photographies d'une région qui se donne en partage pour peu qu'on sache la regarder. Textes de Pierre Nembrini, journaliste , chef d'agence de Var-Matin à St Tropez, il a pris sa retraite dans ce golfe qui lui rend sans cesse le bonheur qu'il a trouvé dans chaque recoin du Massif des Maures .
À NE PAS MANQUER CE MOIS-CI …
ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION
• Le Droit immobilier à l’épreuve du Covid-19 - Page 2
URBANISME
• Etat d’urgence sanitaire et droit de l’urbanisme : la reprise des délais - Page 5
CONTRATS PUBLICS
• L’adaptation des procédures de passation des marchés publics en période d’état d’urgence sanitaire - Page 9
• Un assouplissement des conditions d’exécution des marchés publics durant l’état d’urgence sanitaire - Page 13
DROIT ADMINISTRATIF
• Étendue du pouvoir de police générale du Maire face au Covid-19 - Page 18
• Élections municipales et Covid-19 - Page 19
• Levée de l’interdiction des rassemblements dans les lieux de culte - Page 21
CONTENTIEUX
• L’impact de la crise sanitaire sur les délais de procédures contentieuses - Page 23
TOURISME
• Débats et incompréhension quant à la réouverture tardive des campings - Page 25
Cet ouvrage s'appuie sur un inventaire raisonné des cités de vacances durant la période des Trente Glorieuses dans le Var. A partir d'une analyse conduite à différentes échelles: urbanisme territorial, logiques des plan de masse, typologies des logements et aménagements intérieurs; il développe, avec l'appui d'une très abondante illustration, un large ensemble de thèmes. D'abord mis en évidence un développement particulier du département qui coordonne son déploiement touristique fort d'une tradition tenace de préservation des paysages, engagée depuis les années vingt avec le Plan Prost pour le littoral. Ensuite sont analysées les spécificités sociales et spatiales des cités de vacances, véritables laboratoires de recherches pour les architectes. Enfin la démonstration est faire d'une vision idéalisée de ces cités en écho à la construction d'un nouvel imaginaire des vacances propre aux Trente Glorieuses. Cela se traduit notamment dans l'architecture-paysage, le "vivre dehors" et une dimension d'utopie communautaire affirmée.
