La mensuelle du CAUE

Le CAUE VAR s'est assuré les conseils de professionnels afin de pouvoir tous les mois vous proposer une veille juridique sur les thématiques de l'Architecture, l'Urbanisme et l'Environnement.

Forts des confins de Michel Eisenlohr

Publié le dans Le livre du mois

Michel Eisenlohr a mis en lumière le patrimoine fortifié des XIXe et XXe situé sur des territoires-frontières entre la France et l’Italie, camouflé dans le paysage ou au contraire impressionnant et majestueux tel des silhouettes de vigies. Au fil des saisons, de 2015 à 2020, Michel Eisenlohr a recherché l’autre histoire de ces lieux, celle, où la « grande » Histoire côtoie celle de l’infime. Où drame, intimité et mystère se rejoignent.

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Veille juridique de Janvier 2021

Publié le dans Veilles juridique et documentaire

À NE PAS MANQUER CE MOIS-CI … ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION • Précisions quant à la portée du devoir de conseil d’un architecte lors de l’entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation - Page 2 URBANISME • La redevance d’archéologie préventive est une aide d’Etat illégale dont les redevables sont fondés à en réclamer la décharge - Page 5 CONTRATS PUBLICS • La possibilité de passer un marché de substitution est une règle d’ordre public - Page 8 • Conditions d’existence d’une résiliation tacite d’un contrat administratif - Page 9 DROIT ADMINISTRATIF • Les avocats doivent pouvoir accompagner leurs clients dans leurs démarchées - Page 11 POLICE ADMINISTRATIVE • Covid-19 : Pour les dérogations, pas de formalisme particulier - Page 13 • Ouverture des commerces du Puy-de-Dôme le dimanche : Un difficile équilibre entre respect du droit à la vie et soutien à l’économie - Page 13

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GARDEN LAB - Explore les jardins de demain

Publié le dans Le livre du mois

Un magazine au format du livre (mook) qui revisite le thème du jardin. Il propose une expérience de lecture inspirante et décomplexée. Garden_Lab explore les jardins de demain en compagnie de ceux qui inventent des univers à vivre au quotidien, à la ville comme à la campagne.

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Veille juridique de Décembre 2020

Publié le dans Veilles juridique et documentaire

ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION • Architecte : quand l’absence de déclaration emporte absence de garantie - Page 2 AMENAGEMENT ET FONCIER • Objectif du zéro artificialisation nette (ZAN) ou en est on ? – Page 3 URBANISME • Mention d’un permis portant sur un établissement recevant du public – Page 5 ECOLOGIE • La protection de l’environnement va faire son entrée dans la constitution, une bonne nouvelle pour l’environnement ?- Page 6 CONTRATS PUBLICS • Annulation des dispositions relatives à l’interdiction de soumissionner à un contrat de concession - Page 8 • Marché public : Les modalités de recours à la procédure concurrentielle avec négociation - Page 9 • Marchés subséquents à un accord cadre mono attributaire Page 9 DROIT ADMINISTRATIF • Un département peut il venir en aide aux entreprises pendant la crise sanitaire ? - Page 11 POLICE ADMINISTRATIVE • Rejet du recours contre la fermeture des bars et restaurants- Page 12 FONCTION PUBLIQUE • Délai pour qu’un contractuel demande la transformation de son CDD en CDI - Page 13 CONTENTIEUX ADMINISTRATIF • Responsabilité de l’Etat du fait d’une aide à une entreprise en difficulté - Page 14 • Le référé provision ne peut pas faire échec au sursis à statuer - Page 14

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