La mensuelle du CAUE

Le CAUE VAR s'est assuré les conseils de professionnels afin de pouvoir tous les mois vous proposer une veille juridique sur les thématiques de l'Architecture, l'Urbanisme et l'Environnement.

Le Massif des Maures de Jean Marc Fichaux et Pierre Nembrini

Publié le dans Le livre du mois

Jean Marc Fichaux est un photographe professionnel qui a exercé son regard aux 4 coins de France. Plus de 20 ans sur les routes du Massif des Maures et des milliers de photographies d'une région qui se donne en partage pour peu qu'on sache la regarder. Textes de Pierre Nembrini, journaliste , chef d'agence de Var-Matin à St Tropez, il a pris sa retraite dans ce golfe qui lui rend sans cesse le bonheur qu'il a trouvé dans chaque recoin du Massif des Maures .

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Veille Juridique de Mai 2020

Publié le dans Veilles juridique et documentaire

À NE PAS MANQUER CE MOIS-CI … ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION • Le Droit immobilier à l’épreuve du Covid-19 - Page 2 URBANISME • Etat d’urgence sanitaire et droit de l’urbanisme : la reprise des délais - Page 5 CONTRATS PUBLICS • L’adaptation des procédures de passation des marchés publics en période d’état d’urgence sanitaire - Page 9 • Un assouplissement des conditions d’exécution des marchés publics durant l’état d’urgence sanitaire - Page 13 DROIT ADMINISTRATIF • Étendue du pouvoir de police générale du Maire face au Covid-19 - Page 18 • Élections municipales et Covid-19 - Page 19 • Levée de l’interdiction des rassemblements dans les lieux de culte - Page 21 CONTENTIEUX • L’impact de la crise sanitaire sur les délais de procédures contentieuses - Page 23 TOURISME • Débats et incompréhension quant à la réouverture tardive des campings - Page 25

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Habiter les Vacances - Architectures et urbanisme des Trente Glorieuses sur le littoral du Var de Pascale Bartoli

Publié le dans Le livre du mois

Cet ouvrage s'appuie sur un inventaire raisonné des cités de vacances durant la période des Trente Glorieuses dans le Var. A partir d'une analyse conduite à différentes échelles: urbanisme territorial, logiques des plan de masse, typologies des logements et aménagements intérieurs; il développe, avec l'appui d'une très abondante illustration, un large ensemble de thèmes. D'abord mis en évidence un développement particulier du département qui coordonne son déploiement touristique fort d'une tradition tenace de préservation des paysages, engagée depuis les années vingt avec le Plan Prost pour le littoral. Ensuite sont analysées les spécificités sociales et spatiales des cités de vacances, véritables laboratoires de recherches pour les architectes. Enfin la démonstration est faire d'une vision idéalisée de ces cités en écho à la construction d'un nouvel imaginaire des vacances propre aux Trente Glorieuses. Cela se traduit notamment dans l'architecture-paysage, le "vivre dehors" et une dimension d'utopie communautaire affirmée.

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Veille Juridique d'Avril 2020

Publié le dans Veilles juridique et documentaire

ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION 1/ Extension de la compétence d’un Conseil régional de l’ordre des architectes 2/ Covid-19 : les professionnels du BTP face à la salve des ordonnances du Gouvernement URBANISME 1/ Définition de l’erreur matérielle dans la procédure de modification simplifiée du PLU 2/ L’instruction d’un permis de construire malgré une promesse de vente contestée 3/ Permis de construire et viabilisation du terrain 4/ Le Schéma de cohérence territoriale au secours des extensions de l’urbanisme dans l’espace proche du rivage 5/ Ordonnance du 25 mars 2020 : l’Etat d’urgence et le droit de l’urbanisme 6/ Urbanisme et COVID-19 : Le retrait d’une autorisation d’urbanisme, grand oublié de l’Ordonnance n° 2020-427 du 15 avril 2020 7/ Extension de l’urbanisation ou non-extension, telle est la question CONTRATS ET MARCHES PUBLICS 1/ Possibilité pour le juge administratif d’enjoindre à l’Administration de faire cesser un dommage en entreprenant les travaux nécessaires 2/ Prestations supplémentaires dans une concession 3/ Conditions d’indemnisation d’un candidat évincé à l’issue d’une procédure d’attribution de marché public irrégulière 4/ Mise à disposition d’un modèle d’avis de publicité pour les MAPA de plus de 90 000€ 5/ La SEML, candidate ordinaire de la commande publique 6/ Le Conseil d’Etat rappelle le régime du versement d’une indemnité d’imprévision DROIT ADMINISTRATIF 1/ Le déclassement d’un bien ne vaut désaffectation que lorsqu’il appartient au domaine public routier 2/ La conclusion par un agent public de 191 contrats à durée déterminée justifie pleinement leur requalification en contrat à durée indéterminée 3/ Le Maire dispose d’un pouvoir d’appréciation dans l’usage de l’exercice du pouvoir de police et de conservation des chemins ruraux 4/ Le gestionnaire non propriétaire d’un réseau public relevant du domaine public n’est pas compétent pour délivrer les autorisations d’occupation et percevoir les redevances 5/ Une convention d’occupation du domaine public est toujours un contrat administratif même si ADP est devenue une Société anonyme 6/ Covid-19 : Les mandates des élus prolongés, le second programmé en Juin 7/ Pouvoirs de police du Maire et Covid-19 PROCEDURE / CONTENTIEUX 1/ Force majeure et épidémie de Covid-19

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CHALUCET, en pays(age) de connaissances

Publié le dans Le livre du mois

Cet ouvrage inaugure la collection Carrés du Var, initiée par le CAUE Var. Téléchargez gratuitement la publication ici.

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