La mensuelle du CAUE

Le CAUE VAR s'est assuré les conseils de professionnels afin de pouvoir tous les mois vous proposer une veille juridique sur les thématiques de l'Architecture, l'Urbanisme et l'Environnement.

Le livre du mois de Juin 2019

Publié le dans Le livre du mois

« Habiter » est le propre de l’homme. Pourtant, l’inhabitable est aussi de notre monde. Comment alors édifier une demeure terrestre qui permette à son habitant d’y déployer la diversité, souvent paradoxale, de son être ? Le séjour des mortels sur la terre les convie à être-présent-au-monde-et-à-autrui comme l’indique Martin Heidegger dans sa conférence « Bâtir Habiter Penser ». Thierry PAQUOT

Thierry PAQUOT.jpg

Télécharger

Veille juridique de Mai 2019

Publié le dans Veilles juridique et documentaire

ARCHITECHTURE ET CONSTRUCTION 1/ La précision du Conseil d’État sur les présomptions applicables en cas de changement de destination AMÉNAGEMENT/ FONCIER 1/ Pas de préférence dans l’attribution de logements URBANISME 1/ De l’annulation à la régularisation, l’office du juge administratif dans tous ses états 2/ Entre la sécurité des autorisations d’urbanisme et le droit à un recours juridictionnel effectif, les sages ont tranché 3/ La démolition d’une construction édifiée conformément à un permis de construire dans un périmètre non protégé 4/ La régularisation d’une construction condamnée à la démolition 5/ Du respect de la vie privée dans le droit de visite des constructions ENVIRONNEMENT 1/Certificat de projet délivré à titre expérimental et intérêt pour agir des associations pour la protection de l’environnement et des riverains CONTRATS ET MARCHES PUBLICS 1/ L’existence du lien de causalité entre l’irrégularité d’une procédure de passation d’un marché public et le manque à gagner en résultant pour un candidat évincé 2/ L’imputabilité des travaux de reprise des désordres et pénalités de retard – contenu du décompte général 3/ L’appel en garantie totale du maître d’ouvrage par le constructeur après la réception des travaux DROIT ADMINISTRATIF 1/ Changement d’affectation du directeur adjoint d’un établissement de santé 2/ Quelle responsabilité pour une personne publique du fait de dommage commis par un ouvrage privé construit par des travaux publics 3/ La communication des documents administratifs aux conseillers municipaux et communautaires doit être nécessaire à l’exercice de leur mandat 4/ Objet d’une SPL et compétences de ses actionnaires : La loi du 17 mai PROCEDURE / CONTENTIEUX 1/ L’exercice d’un recours gracieux dans le délai de recours contentieux n’est pas de nature à proroger le délai raisonnable d’un an de contestation d’une décision administrative individuelle 2/ Quel juge compétent pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif ? 3/ Le caractère d’urgence exigé par le référé mesures utiles 4/ La Cour de cassation réaffirme la compétence du juge administratif pour un dommage causé par un ouvrage public bien qu’il appartienne à un EPIC 5/ Les pouvoirs du juge pour faire cesser le comportement fautif de l’administration 6/ Un protocole transactionnel conclu par l’Administration : document administratif communicable sous conditions

Logo veille juri

Télécharger

Le livre du mois de mai 2019

Publié le dans Le livre du mois

Séquençage du génome urbain par Fraçois Scali. L'utilisation de l'adjectif "génomique" pour qualifier la ville est un concept contemporain . Stade avancé de la ville organique, la conception génomique de la ville propose une théorie du comportement darwinien de ses composantes, qui dès lors deviennent espèces. Les acteurs de la ville sont conditionnés par des héritages qui, de culturels, deviennent génétiques puisque leurs raisons d'agir sur la ville ne sont que très rarement remise en cause, animés qu'ils sont par une détermination trans générationnelle.

Scali.jpg

Télécharger

Veille juridique d'Avril 2019

Publié le dans Veilles juridique et documentaire

Jurisprudence : Commisseur enquêteur / Sursis à statuer // Réponses ministérielles : Bulletin municipal et droit de réponse / Caducité du règlement local de publicité // Décret : Faciliter la réalisation de projets de construction et favoriser l'innovation // Culture générale : loi relative au renforcement de l’organisation des juridictions et loi de programmation et réforme pour la justice

Logo veille juri

Télécharger

Le livre du mois d'Avril 2019

Publié le dans Le livre du mois

Ce livre est la mise en récit de l'initiative en matière écologique, sociale et démocratique des maires et de leur commune.Depuis quelques années, la paralysie institutionnelle des Etats, leur difficulté à engager des changements en profondeur, la défiance que les électeurs nourrissent à l’égard de leur élus, fiat réémerger un courant un peu oublié : le municipalisme.

Ces maires.jpg

Télécharger